Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTA'S FAMILY
SANTA'S FAMILY, INC. (société régie selon les lois de l'état de Californie, U.S.A.)

Numéro de dépôt :
1370031
Date de dépôt :
10/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/09/1996

Présentation de la marque SANTA'S FAMILY

Déposée le 10 septembre 1986 par SANTA'S FAMILY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANTA'S FAMILY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SANTA'S FAMILY, INC. (société régie selon les lois de l'état de Californie, U.S.A.), domicilié(e) 6972 Convoy Court, SAN DIEGO, Californie 92111, U.S.A. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU André. - France.

La marque SANTA'S FAMILY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTA'S FAMILY est expirée depuis le 10 septembre 1996.

SANTA'S FAMILY a également déposé les autres marques suivantes : CANDY CLAUS


SANTA'S FAMILY, INC. (société régie selon les lois de l'état de Californie, U.S.A.) - 6972 Convoy Court, SAN DIEGO, Californie 92111, U.S.A. - États-Unis


BOUJU André. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07

Jeux, jouets, en particulier poupées, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël.